La France pourrait réviser la fiscalité des cryptos en 2023

La France pourrait revoir la fiscalité des cryptos en 2023. Ce changement s’inscrit dans un cadre plus global qui vise à faire de notre pays un « hub mondial de la blockchain ». Ce plan extrêmement ambitieux a été dévoilé par Bruno Le Maire, ministre des Finances, sur le plateau de BFM TV. Un discours qu’il convient de prendre avec des pincettes, comme nous allons le voir.

Fiscalité cryptos 2023 en France : ce que l’on sait

Les nouvelles règles, si elle devait voir le jour, prévoiront un traitement fiscal spécifique pour les crypto-monnaies. Le ministre ne souhaite en effet pas simplement appliquer les règles des plus-values sur les actions, par exemple. A ce propos, M. Le Maire a déclaré ceci :

« Les crypto-monnaies ne sont pas de la même nature que les actions: il ne s’agit pas de titres de propriété d’entreprises. En cela, un alignement pur et simple de la fiscalité avec les actions n’est pas nécessairement un objectif souhaitable.

L’évolution des technologies et des usages des crypto-monnaies peuvent interroger certaines normes actuelles. Nous souhaitons donc utiliser l’année 2023 pour approfondir nos réflexions avec l’ensemble des acteurs concernés, afin de définir si de nouvelles adaptations à la législation fiscale sont nécessaires. »

Pas possible de payer ses impôts français en cryptos, « Bitcoin n’est pas une monnaie »

Lorsque le journaliste de BFM a demandé au ministre si on allait pouvoir payer ses impôts en Bitcoin, il s’est montré peu enthousiaste. « Notre monnaie est l’euro et n’avoir qu’une seule monnaie pour payer l’impôt est une condition de notre unité, » a-t-il déclaré.

Il a affiché la même réticence à propos des paiements en cryptos. Les arguments sont bancaux : l’euro dispose d’une « crédibilité mondiale » (mais d’une valeur qui s’est effondrée par rapport au dollar durant les 12 derniers mois). Il s’agit aussi d’un « sujet de souveraineté », selon lui. Mais où est la souveraineté de la France alors que les politiques monétaires sont décidées par la BCE ?

Blockchain oui, cryptos non : la position française

Le message de Bruno Le Maire est donc sans ambiguïté. Il fait écho à celui de Jamie Dimon, qui dit oui à la blockchain, mais non aux cryptos. Il ne faut pas s’attendre à ce que la France devienne un paradis pour les crypto-monnaies. De toute façon, Paris est limitée par les législations européennes, et notamment MiCa.

En ce qui concerne l’adoption des cryptos décentralisées telles que les puristes les voient, elle sera lourdement encadrée afin de s’assurer qu’elle ne fait pas de l’ombre à l’euro.