XRP peut désormais compter sur 12 soutiens officiels dans sa bataille légale contre la SEC

La société Fintech Ripple, émettrice du jeton XRP, peut compter sur un soutien croissant de la part du secteur des crypto-monnaies et de la finance dans sa bataille en cours contre la SEC, le gendarme financier des États-Unis. Il ne s’agit pas simplement d’un soutien verbal. 12 acteurs du secteur ont déposé un mémoire d’amicus curiae devant la cour allant dans le sens de XRP.

XRP va-t-il gagner son bras de fer avec la SEC ?

En latin, amicus curiae signifie « ami de la cour ». Concrètement, cela signifie qu’une personne ou une entité étrangère à une affaire peut présenter au tribunal des éléments susceptibles de lui permettre de trancher. C’est à la cour de décider si elle admet un mémoire.

Le 4 novembre, le PDG de Ripple, Brad Garlinghouse, a fièrement tweeté que, désormais, 12 entreprises, développeurs, plateformes cryptos, associations et investisseurs soutiennent officiellement sa société dans l’affaire qui l’oppose à la SEC. Les mémoires d’amicus curiae s’accumulent sur le bureau du juge, selon l’avocat général de Ripple Labs, Stuart Alderoty.

« C’est sans précédent que cela se produise à ce stade, m’a-t-on dit, » s’est exclamé Garlinghouse. 

Le 3 novembre, la SEC a déposé une requête pour prolonger le délai de réponse à ces mémoires jusqu’au 30 novembre. Elle a demandé à la juge Analisa Torres d’ordonner que tout nouveau mémoire amicus soit déposé avant le 11 novembre.

Alderoty s’est moqué de la réponse de la SEC en affirmant que l’agence « a besoin de plus de temps, non pour écouter ou tenter de comprendre, mais pour détruire aveuglément au bulldozer ». Garlinghouse avait précédemment espéré une conclusion de l’affaire au premier semestre 2023. Mais en raison de cette accumulation d’éléments, la SEC pourrait la faire traîner plus longtemps.

Coinbase fait partie de la liste des entités qui soutiennent XRP

Le mémoire d’amicus curiae le plus récent a été déposé par Cryptillian Payment Systems le 3 novembre, comme l’a confirmé l’avocat de la défense James K. Filan. Veri DAO a également rejoint la liste des alliés de Ripple le 3 novembre avec son propre mémoire d’amicus.

Parmi les autres acteurs des cryptos à avoir déjà entrepris une telle démarche, citons le broker Coinbase, la Chamber of Digital Commerce, le Crypto Council for Innovation, la Blockchain Association, Valhil Capital, I-Remit, Spend The Bits, Tapjets, l’Investor Choice Advocates Network (ICAN) et John Deaton au nom de plus de 75.000 investisseurs dans XRP.

Le régulateur américain a pris des mesures contre Ripple en décembre 2020. Il accuse la société et ses dirigeants d’avoir procédé à une vente de de valeur mobilière (security) non réglementée de son jeton XRP.

Près de 2 ans plus tard, la bataille fait toujours rage, mais le soutien en faveur de Ripple augmente à mesure que son dossier prend de l’ampleur. Garlinghouse a précédemment déclaré que Ripple envisagerait un règlement avec la SEC, à condition que le XRP ne soit pas considéré comme une valeur mobilière.